Skip to content
CGT Éduc'action Versailles
  • Mobilisations
  • Retraites
  • Gestion de carrière
    • Avancement
      • Promotion d’échelon
      • Le rendez-vous de carrière
      • Hors classe
      • La classe exceptionnelle
    • Évolution de carrière
      • Détachement
        • Dans les corps d’enseignement, de CPE, de Psy EN
      • Disponibilité
      • Temps partiel
      • Le CAPPEI 2nd degré
      • Changement de discipline
      • Postes adaptés
      • Coordonnateur ULIS
      • Délégation fonctionnelle
      • La rupture conventionnelle
    • Le mouvement
      • Le mouvement intra-académique
      • Le mouvement interacadémique
  • Thématiques
    • Non-titulaires
      • Profs & CPE contractuel·les
      • AED
    • Voie pro
      • Apprentissage
    • Stagiaires
    • Vie scolaire
      • CPE
      • AED
    • ATSS
    • Rémunération
    • Santé
      • Guide sur la maladie
      • Maternité, paternité
      • Médecine de prévention
      • Risques professionnels
    • Droits et obligations
      • Statut
      • Missions
      • Protection
      • Les droits syndicaux dans l’Éducation nationale
      • Droits sociaux
      • Compte épargne-temps
    • Organisation des EPLE et des écoles
    • Élections
  • Collective
  • Publications
    • Lettres d’information
    • Journal académique
    • Les Oublié⋅es
    • Nos publications académiques
  • Instances
    • Comité technique académique (CTA)
    • CAPA
  • Syndicat
    • Les syndicats départementaux
    • Adhérer
    • Publication des comptes
  • Contact

Accueil » Organisation des EPLE et des écoles

Organisation des EPLE et des écoles

EPLE = Établissement public local d’enseignement.

Les textes de référence

1. Code de l’Éducation

  • Partie législative du Code de l’Éducation
  • Livre IV : Les établissements d’enseignement scolaire
  • Titre Ier : Les écoles
  • Titre II : Les collèges et les lycées
  • Livre V : La vie scolaire
  • Titre Ier : Les droits et obligations des élèves (Articles L511-1 à L511-5)

2. Décret n° 2019-887 du 23 août 2019 portant organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d’enseignement international.

3. Guide syndical des EPLE

Guide syndical des EPLE sur le site de la CGT Éduc’action nationale intégrant des fiches spéciales Conseil d’Administration, Commission Permanente et Conseil de discipline, etc.

guide_eple_sept_2017Télécharger

dummy-img

Le calendrier scolaire

Août 16, 2021
dummy-img

Le règlement intérieur

Août 26, 2021
dummy-img

Les procédures disciplinaires dans les EPLE

Août 26, 2021
dummy-img

Élèves en situation de handicap

Août 26, 2021
dummy-img

Le cahier de texte numérique

Août 26, 2021
dummy-img

Service minimum d’accueil

Août 26, 2021
dummy-img

Circulaire sur les élections dans les collèges et lycées (RS 2021)

Sep 17, 2021

Partager :

  • Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquez pour partager sur WhatsApp(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Plus
  • Cliquez pour partager sur Pocket(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
  • Cliquer pour imprimer(ouvre dans une nouvelle fenêtre)

Articles récents

  • En grève le 23 mars ! 18 mars 2023
  • Mouvement intra-académique des ATSS 17 mars 2023
  • Déclaration préalable à la CAPA du 14 mars 2023 15 mars 2023
  • Grève du 15 mars : on lâche rien ! 14 mars 2023
  • Nos recommandations pour le mouvement intra 10 mars 2023

Actualités du site national

  • Appel intersyndical : Pendant le bac, la mobilisation continue !
    18 mars 2023
  • Lettre d’information à tous les personnels 17 mars 2023
    17 mars 2023
  • Déni de démocratie, mépris des personnels, ne laissons pas faire : grève jusqu’au retrait
    17 mars 2023
  • Suspension des Indemnités REP et REP+ pour les personnels sociaux, un scandale de plus !
    13 mars 2023

2022 2023 apprentissage ATSS avancement circulaire Collective communiqués CPE droit de retrait fonctionnement EPLE & écoles grève guide JA 193 JA194 Lycée pro mobilisation mouvement interacadémique mouvement intra PPCR RDV de carrière retraites rémunération SDEN SST stagiaire vie scolaire voie pro élections évolution de carrière

Méta

  • Connexion
  • Flux des publications
  • Flux des commentaires
  • Site de WordPress-FR

Mentions légales

CGT Éduc'action Versailles

  • Nous écrire